Article publié dans Concours pluripro, février 2024
Quand il part en congé ou s'il a besoin de s'absenter, un médecin peut demander à l'un de ses associés de le remplacer ou faire appel à un remplaçant si ces derniers sont eux-mêmes absents ou dans l'impossibilité d'absorber sa clientèle pendant son absence. Les contrats d'association prévoient généralement ces deux hypothèses, et si l'associé fait appel à un remplaçant extérieur, il devra signer avec lui un contrat qu'il devra communiquer à son conseil départemental de l'Ordre, qui vérifiera, notamment, que ce confrère est bien habilité à le remplacer.
Ce contrat devra préciser la durée du remplacement, les conditions de mise à disposition des locaux, du secrétariat ou encore du matériel au sein de la maison de santé. Le remplaçant encaissera les honoraires au nom du médecin remplacé, lequel lui versera ensuite une rétrocession d'honoraires, sous forme de pourcentage des actes encaissés, qui tiendra compte de tout ou partie des charges du médecin remplacé pendant son absence.
Rappelons qu'un remplaçant, qu'il soit étudiant ou médecin, exerce sous sa seule responsabilité, en lieu et place du médecin remplacé. Il est donc seul responsable, à l'égard des malades et des tiers, des conséquences de son exercice professionnel. Il conserve seul la responsabilité de son activité professionnelle, pour laquelle il doit s'assurer personnellement, à ses frais. Si vous faites régulièrement appel au même remplaçant et si vous n'avez pas prévu dans vos contrats de remplacement de clause de non-concurrence, vous ne pourrez vous opposer à son installation que s'il vous a remplacé pendant plus de quatre-vingt-dix jours, et sous réserve d'une potentielle concurrence directe de sa part.