Quand bien même elle est dédiée à la constitution d’équipes pluriprofessionnelles et au portage de MSP la Sisa demeure une société civile dont la gestion peut s’avérer chronophage pour des professionnels de santé déjà surchargés. Admission ou retraits d’associés ; recrutement et gestion RH ; attribution et suivi des dotations ACI ; la gestion d’une société révèle de multiples implications juridiques, administratives et comptables.
Les professionnels de santé et a fortiori les gérants de Sisa, souvent médecins, sont érigés en véritables chefs d’entreprise, impactant, lorsqu’ils ne disposent pas de moyens financiers leur permettant de salarier un coordonnateur, de fait le temps médical consacré à la prise en charge de leurs patients ; un résultat in fine assez loin de l’objectif poursuivi.
Alors, quelles pistes peuvent être recherchées afin de favoriser, si ce n’est le développement, le maintien des MSP existantes ?
Outre celles déjà évoquées dans différents billets, nous pouvons ici en évoquer trois :
Le salariat des assistants médicaux commande la constitution d’un groupement d’employeur, au sein duquel la responsabilité aux dettes est solidaire entre les membres. Une adaptation, à l’instar de celle apportée au régime de l’association loi 1901 porteuse de CPTS apparaît souhaitable, afin, là encore, de sécuriser le recrutement.
• Le salariat en maison de santé présente des risques financiers eu égard à la responsabilité indéfinie et conjointe à laquelle est soumise la Sisa. De plus, cette dernière doit compter davantage de libéraux que de salariés, ce qui ne répond pas toujours aux souhaits des jeunes professionnels.
• La gestion quotidienne fastidieuse des Sisa : le rôle du coordinateur est, là aussi, déterminant. Il n’en demeure pas moins onéreux en ce qu’une grande partie des financements ACI est utilisée pour le rémunérer, ce qui diminue le bénéfice reversé aux associés qui participent à l’animation du projet de santé et font vivre la structure. Ainsi, il pourrait être opportun de flécher certaines subventions à la gestion de la structure. Dans ces conditions, plusieurs alternatives s’offriraient aux associés, à savoir :
- - recourir à leurs propres cabinets spécialisés,
- - financer un coordinateur qui réalisera le « secrétariat juridique » et la gestion administrative (éventuellement avec une formation spécifique !),
- - financer l’adhésion de la MSP aux fédérations des maisons de santé qui accompagnent et soutiennent le développement de celles-ci (formations, questions de terrain, actualité…). À cet égard, le Cabinet Houdart a par exemple déjà noué des partenariats avec certaines fédérations pour l’assistance juridique de MSP.
Si un important travail a d’ores et déjà été effectué pour soutenir l’exercice coordonné, celui-ci ne doit pas s’essouffler au risque de pénaliser les professionnels qui ont choisi de travailler en équipe. Il est plus que jamais impératif d’avoir une vision globale et de consolider les bases afin de pérenniser l’exercice coordonné et le rendre attractif.